J (Verantwortlichkeitsmarke 3387)

Marque suisse · 295633 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295633
Numéro de demande
03623/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
J (Verantwortlichkeitsmarke 3387) ((fig.))
Déposée
8 juin 1978
Enregistrée
19 sept. 1978
Publiée
8 nov. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Ikonen aus Metall, sakrale Gegenstände, wie Eucharistiekelche, Kreuze, Kerzenständer und dergleichen, Schmuck aus Gold und Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 8 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 262 du 08.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.