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Marque suisse · 295637 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295637
- Numéro de demande
- 02656/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 sept. 1978
- Enregistrée
- 22 sept. 1978
- Publiée
- 8 nov. 1978
- Radiée
- 24 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations à gas pour chauffer et cuisiner, leurs parties et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
- 8 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 262 du 08.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.