Marque figurative
Marque suisse · 295690 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295690
- Numéro de demande
- 02637/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3362)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3362))
- Déposée
- 31 mai 1978
- Enregistrée
- 27 sept. 1978
- Publiée
- 11 nov. 1978
- Radiée
- 10 déc. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberschmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999
- 11 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 265 du 11.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.