Marque figurative

Marque suisse · 295733 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295733
Numéro de demande
03756/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((boule, lignes, fond noir, poinçon de maître 3391)) ((fig.))
Éléments verbaux
((boule, lignes, fond noir, poinçon de maître 3391))
Déposée
6 juil. 1978
Enregistrée
27 sept. 1978
Publiée
17 nov. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 17 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1978

Parties

Titulaire

Monique Jaquiery

1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.