Marque figurative

Marque suisse · 295737 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295737
Numéro de demande
03767/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((oiseau, fleur, encerclé, lignes, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((oiseau, fleur, encerclé, lignes, fond noir))
Déposée
3 août 1978
Enregistrée
27 sept. 1978
Publiée
17 nov. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 17 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.