Marque figurative
Marque suisse · 295737 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295737
- Numéro de demande
- 03767/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((oiseau, fleur, encerclé, lignes, fond noir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((oiseau, fleur, encerclé, lignes, fond noir))
- Déposée
- 3 août 1978
- Enregistrée
- 27 sept. 1978
- Publiée
- 17 nov. 1978
- Radiée
- 25 mars 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 17 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.