RIBA

Marque suisse · 295768 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295768
Numéro de demande
03494/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 1978
Enregistrée
2 oct. 1978
Publiée
17 nov. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Luftreinigungs- und Befeuchtungs-Geräte, mit und ohne Leuchtkörper.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 17 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1978

Parties

Titulaire

Hans Stutz

8335 Hittnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.