LA COUViNOiSE

Marque suisse · 295834 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295834
Numéro de demande
03763/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA COUViNOiSE ((encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
LA COUViNOiSE ((encadré, fond noir))
Déposée
2 août 1978
Enregistrée
3 oct. 1978
Publiée
21 nov. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Calorifères et cuisinières à mazout, bois, charbon. Brûleurs à mazout, chaudières, chauffe-eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Thermoflam S.A., Boussens;, adresse pour la correspondance:, 1180 Rolle → Windhager Chauffage Central SA, Z.I. Au Glapin, 1162 St-Prex

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  3. 7 juin 1994

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 21 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 21.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.