FOSBAC
Marque suisse · 295870 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295870
- Numéro de demande
- 02849/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juin 1978
- Enregistrée
- 10 oct. 1978
- Publiée
- 21 nov. 1978
- Radiée
- 22 janv. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Composés biochimiques, notamment produits de mutations bacterielles qui produisent des enzymes, ces enzymes étant des produits chimiques pour l'épuration de l'eau et des milieux aqueux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 22 mai 1992
Transféré
- Titulaire
- Foseco Trading AG, Gartenstrasse 2, 6301 Zug → Fospur Limited, Alfreton Trading Estate, GB- Somercotes (Derby DE55 4LR), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1992
- 22 mai 1992
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1992
- 9 mars 1992
Transféré
- Titulaire
- Foseco Trading AG, Langenjohnstrasse 9, 7000 Coire → Foseco Trading AG, Gartenstrasse 2, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1992
- 9 mars 1992
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1992
- 8 mars 1984
Transféré
- Titulaire
- Hemlab AG, Langenjohnstrasse 9, 7000 Coire → Foseco Trading AG, Langenjohnstrasse 9, 7000 Coire
Publié dans la FOSC No 57 du 08.03.1984
- 8 mars 1984
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 57 du 08.03.1984
- 22 nov. 1979
Partiellement radié
- LPS
- Produits chimiques pour l'épuration de l'eau et des milieux aqueux. → Composés biochimiques, notamment produits de mutations bacterielles qui produisent des enzymes, ces enzymes étant des produits chimiques pour l'épuration de l'eau et des milieux aqueux.
- Classification internationale
- 1 → 1
Publié dans la FOSC No 274 du 22.11.1979
1 entrée antérieure
- 21 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 273 du 21.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.