Marque figurative
Marque suisse · 295928 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295928
- Numéro de demande
- 03140/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1978
- Enregistrée
- 10 oct. 1978
- Publiée
- 23 nov. 1978
- Radiée
- 5 janv. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren aller Art sowie deren Bestandteile und Zubehör.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2009
- 5 févr. 1998
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998
- 23 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 275 du 23.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.