Marque figurative

Marque suisse · 295928 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295928
Numéro de demande
03140/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juin 1978
Enregistrée
10 oct. 1978
Publiée
23 nov. 1978
Radiée
5 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren aller Art sowie deren Bestandteile und Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2009

  2. 5 févr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  3. 23 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 275 du 23.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.