LA MAIN COURONNÉE

Marque suisse · 295938 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295938
Numéro de demande
03565/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA MAIN COURONNÉE ((main, couronne)) ((fig.))
Éléments verbaux
LA MAIN COURONNÉE ((main, couronne))
Déposée
18 mars 1978
Enregistrée
10 oct. 1978
Publiée
28 nov. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 14.07.1978
Renouvelle
170472
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Coutellerie en tous genres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 28 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 279 du 28.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.