Marque figurative

Marque suisse · 295963 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295963
Numéro de demande
04075/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 3398)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 3398))
Déposée
21 août 1978
Enregistrée
17 oct. 1978
Publiée
29 nov. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 29 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 29.11.1978

Parties

Titulaire

Esther Bonauer

8346 Neuthal bei Bäretswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.