LA MONTOISE
Marque suisse · 296020 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296020
- Numéro de demande
- 03992/1978
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 juin 1978
- Enregistrée
- 19 oct. 1978
- Publiée
- 30 nov. 1978
- Protégée jusqu’au
- 13 juin 2028
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 21.08.1978
- Renouvelle
- 170893
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Cave de la Côte), Chemin du Saux, 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 7 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2008
- 10 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- Cave Auguste Chevalley S.A., 1185 Mont-sur-Rolle → UVAVINS (Cave de la Côte), Chemin du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans la FOSC No 48 du 10.03.2008
- 20 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998
- 7 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Auguste Chevalley, 1181 Mont-sur-Rolle → Cave Auguste Chevalley S.A., 1185 Mont-sur-Rolle
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 30 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.