Marque figurative

Marque suisse · 296056 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296056
Numéro de demande
04056/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schutzschild, Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3394)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schutzschild, Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3394))
Déposée
27 juil. 1978
Enregistrée
19 oct. 1978
Publiée
30 nov. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 30 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.