Marque figurative
Marque suisse · 296056 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296056
- Numéro de demande
- 04056/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Schutzschild, Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3394)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Schutzschild, Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3394))
- Déposée
- 27 juil. 1978
- Enregistrée
- 19 oct. 1978
- Publiée
- 30 nov. 1978
- Radiée
- 26 févr. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberschmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 30 nov. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.