AH (Verantwortlichkeitsmarke 3393)

Marque suisse · 296057 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296057
Numéro de demande
04057/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AH (Verantwortlichkeitsmarke 3393) ((fig.))
Déposée
27 juil. 1978
Enregistrée
19 oct. 1978
Publiée
30 nov. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 30 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1978

Parties

Titulaire

André Heimgartner

8212 Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.