CHAMBRUN

Marque suisse · 296084 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296084
Numéro de demande
04121/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 août 1978
Enregistrée
24 oct. 1978
Publiée
1 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  3. 8 avr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  4. 1 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 282 du 01.12.1978

Parties

Titulaire

Henri Badoux

1860 Aigle

Mandataire

Jean S. Robert

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.