Marque figurative
Marque suisse · 296103 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296103
- Numéro de demande
- 04306/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((flambeau)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((flambeau))
- Déposée
- 4 sept. 1978
- Enregistrée
- 24 oct. 1978
- Publiée
- 4 déc. 1978
- Radiée
- 24 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements en particulier articles confectionnés complets, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
- 4 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.