Marque figurative

Marque suisse · 296103 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296103
Numéro de demande
04306/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flambeau)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flambeau))
Déposée
4 sept. 1978
Enregistrée
24 oct. 1978
Publiée
4 déc. 1978
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements en particulier articles confectionnés complets, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 4 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.