Marque figurative

Marque suisse · 296105 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296105
Numéro de demande
04475/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((freccia, marchio d'artefice 3411)) ((fig.))
Éléments verbaux
((freccia, marchio d'artefice 3411))
Déposée
31 août 1978
Enregistrée
24 oct. 1978
Publiée
4 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielleria in metalli preziosi ed in metalli comuni, orologi, parti di essi, nonché prodotti di orologeria in genere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 4 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1978

Parties

Titulaire

Fabbrica di Orologi Sindaco S.A., orologi <Jaguar> (Fabrique d'Horlogerie Sindaco S.A. montres <Jaguar> (Uhrenfabrik

Sindaco AG, <Jaguar>-Uhren) via A. Buetti, 6600 Muralto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.