Marque figurative
Marque suisse · 296181 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296181
- Numéro de demande
- 03624/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Quadrat)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Quadrat))
- Déposée
- 20 juil. 1978
- Enregistrée
- 31 oct. 1978
- Publiée
- 11 déc. 1978
- Radiée
- 26 févr. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- blau, grün und rot.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Fernsehapparate und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 22 nov. 1979
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Telephon- und Telegraphen-, Fabriks-Aktiengesellschaft, Kapsch & Söhne in Wien, Wagenseilgasse 1, Wien, Autriche → Kapsch Aktiengesellschaft, Wagenseilgasse 1, Wien, Autriche
Publié dans la FOSC No 274 du 22.11.1979
- 11 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 290 du 11.12.1978
Parties
Titulaire
Kapsch Aktiengesellschaft
Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.