Marque figurative

Marque suisse · 296181 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296181
Numéro de demande
03624/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Quadrat)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Quadrat))
Déposée
20 juil. 1978
Enregistrée
31 oct. 1978
Publiée
11 déc. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blau, grün und rot.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Fernsehapparate und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 22 nov. 1979

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Telephon- und Telegraphen-, Fabriks-Aktiengesellschaft, Kapsch & Söhne in Wien, Wagenseilgasse 1, Wien, Autriche → Kapsch Aktiengesellschaft, Wagenseilgasse 1, Wien, Autriche

    Publié dans la FOSC No 274 du 22.11.1979

  3. 11 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 290 du 11.12.1978

Parties

Titulaire

Kapsch Aktiengesellschaft

Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.