Marque figurative
Marque suisse · 296309 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296309
- Numéro de demande
- 03112/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((armoiries, feuilles, croix, poinçon de maître 6133)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((armoiries, feuilles, croix, poinçon de maître 6133))
- Déposée
- 23 juin 1978
- Enregistrée
- 8 nov. 1978
- Publiée
- 14 déc. 1978
- Radiée
- 22 janv. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Jean Watelet, Maredsous-Denée (BE)
- Renouvelle
- 173246
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 14 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 293 du 14.12.1978
Parties
Titulaire
Jean-Marie Minet
Denée, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.