JXC
Marque suisse · 296315 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296315
- Numéro de demande
- 03637/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JXC ((encadré, poinçon de maître 6144)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- JXC ((encadré, poinçon de maître 6144))
- Déposée
- 24 juil. 1978
- Enregistrée
- 8 nov. 1978
- Publiée
- 15 déc. 1978
- Radiée
- 26 févr. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale
- Renouvelle
- 172441
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie fantaisie, bracelets métalliques pour montres en plaqué or.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 15 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1978
Parties
Titulaire
Ets. J. Chatenoud (société anonyme)
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.