Marque figurative
Marque suisse · 296326 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296326
- Numéro de demande
- 04544/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreis, Linien)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreis, Linien))
- Déposée
- 16 août 1978
- Enregistrée
- 8 nov. 1978
- Publiée
- 15 déc. 1978
- Radiée
- 25 mars 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.09.1978
- Renouvelle
- 171846
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Antriebe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 15 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.