Marque figurative

Marque suisse · 296326 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296326
Numéro de demande
04544/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Linien))
Déposée
16 août 1978
Enregistrée
8 nov. 1978
Publiée
15 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.09.1978
Renouvelle
171846
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Antriebe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 15 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.