Marque figurative

Marque suisse · 296334 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296334
Numéro de demande
04099/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schwan, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schwan, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
29 août 1978
Enregistrée
8 nov. 1978
Publiée
15 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes

Bettfedern und unter Verwendung von Bettfedern hergestelltes Bettzeug.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 9 juil. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Bettfedernfabrik Müller-Imhoof, Nachf. Müller & Co., Bändlistrasse 86, 8064 Zürich → Müller-Imhoof AG, Bändlistrasse 86, 8010 Zürich

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1991

  3. 15 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.