Marque figurative

Marque suisse · 296403 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296403
Numéro de demande
04543/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Junge, Beutel, Früchte)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Junge, Beutel, Früchte))
Déposée
20 sept. 1978
Enregistrée
10 nov. 1978
Publiée
27 déc. 1978
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, Biskuits, Kuchen, feine Back- und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Pfeffer, Essig, Saucen; Gewürze; Eis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 6 sept. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Sunmark, Inc., 10795 Watson Road, St. Louis (MO), Etats-Unis d'Amérique → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1989

  3. 27 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 27.12.1978

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.