I

Marque suisse · 296406 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296406
Numéro de demande
04488/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
I ((encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
I ((encadré))
Déposée
6 sept. 1978
Enregistrée
10 nov. 1978
Publiée
27 déc. 1978
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
171917
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Enveloppes de bandages et chambres à air pour bandages, toutes faites en caoutchouc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 27 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 27.12.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.