ORNATA

Marque suisse · 296433 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296433
Numéro de demande
03834/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 août 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
28 déc. 1978
Radiée
9 mars 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de P. Kollros & Cie, Bienne (Berne)
Renouvelle
184082
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties des montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2009

  2. 7 mai 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 4 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Cuanillon & Cie, 4, rue de la Gare, 2502 Bienne → Jean-Louis Cuanillon, Waldrain 16, 2562 Port

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  4. 28 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 28.12.1978

Parties

Titulaire

Jean-Louis Cuanillon

2562 Port

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.