FANION

Marque suisse · 296440 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296440
Numéro de demande
04169/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 juil. 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
28 déc. 1978
Radiée
26 févr. 2019
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 25.08.1978
Renouvelle
171545
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits de provenance vinicole, de toutes origines et de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2019

  2. 23 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  3. 23 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union Vinicole, Cave de Lavaux, Cully, 1096 Cully → Union Vinicole de Cully, 10, rue de la Gare, 1096 Cully

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  4. 23 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  5. 28 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 28.12.1978

Parties

Titulaire

UNION VINICOLE DE CULLY société coopérative

Union Vinicole de Cully

10, rue de la Gare, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.