LA CUVEE DU DOCTEUR

Marque suisse · 296441 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296441
Numéro de demande
04170/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
28 déc. 1978
Protégée jusqu’au
3 juin 2028
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 25.08.1978
Renouvelle
170753
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits de provenance vinicole, de toutes origines et de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2018

  2. 3 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008

  3. 6 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union Vinicole, Cave de Lavaux, Cully, 1096 Cully → Union Vinicole de Cully, 10, rue de la Gare, 1096 Cully

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 6 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  5. 28 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 28.12.1978

Parties

Titulaire

UNION VINICOLE DE CULLY société coopérative

Union Vinicole de Cully

10, rue de la Gare, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.