Marc

Marque suisse · 296471 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296471
Numéro de demande
02920/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Marc ((Pferd, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
Marc ((Pferd, eingerahmt))
Déposée
26 oct. 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
29 déc. 1978
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Textilien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 29 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 304 du 29.12.1978

Parties

Titulaire

Urs Schönenberg

4553 Subingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.