Marque figurative

Marque suisse · 296512 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296512
Numéro de demande
03921/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Rose)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Rose))
Déposée
9 août 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
30 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehl und Getreidepräparate; Brot, Biskuits, Kuchen; Schokolade, Pralinen, nicht-medizinisches Konfekt; Rahmkaramelle, Kaugummi und Knallkaugummi; Speiseeis; Honig, Melassesirup, Hefe, Backpulver; Salz, Senf, Pfeffer, Essig, Gewürze und Eis; vorbereitete Mahlzeiten und Desserts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh GmbH, Efftingestrasse 39, Hamburg, Allemagne, Rép. fédérale → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  3. 9 oct. 1990

    Mandataire radié

    Mandataire
    K. Baumgartner und R. George, Advokatur und Notariat, Aarbergergasse 21, 3011 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  4. 9 mai 1983

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh plc., York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh GmbH, Efftingestrasse 39, Hamburg, Allemagne, Rép. fédérale

    Publié dans la FOSC No 106 du 09.05.1983

  5. 24 juin 1982

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh Limited, York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh plc., York, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 143 du 24.06.1982

  6. 30 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 30.12.1978

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.