SULEM

Marque suisse · 296514 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296514
Numéro de demande
04367/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SULEM ((encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
SULEM ((encerclé))
Déposée
25 juil. 1978
Enregistrée
17 nov. 1978
Publiée
30 déc. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale et l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1978
Renouvelle
171932
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux laminés à froid.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 30 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 30.12.1978

Parties

Titulaire

Lamineries Matthey S.A.

6, route de Neuchâtel, 2520 La Neuveville

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.