CEBAS
Marque suisse · 296574 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296574
- Numéro de demande
- 03940/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CEBAS ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 1978
- Enregistrée
- 23 nov. 1978
- Publiée
- 8 janv. 1979
- Radiée
- 22 janv. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.08.1978
- Renouvelle
- 171164
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport
Tous produits en matières plastiques ou nylon fabriqués par moulage ou injection, à savoir leviers, roues et roues dentées pour l'horlogerie, machines de bureau et compteurs; tambours imprimeurs et lisibles pour machines de bureau et compteurs; leviers et contacts pour interrupteurs; boîtes de montres; cercles d'emboîtage, joints et verres pour l'horlogerie; embases pour meubles métalliques; touches pour machines à écrire et à calculer; protections pour fers de coffrage (béton armé); boîtes diverses pour articles de bureau, le ménage et pour fournitures industriels; boutons et crochets pour l'habillement et pour le ménage; boîtes pour jouets et boîtes à musique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 8 janv. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 08.01.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.