Suisse Loisirs

Marque suisse · 296660 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296660
Numéro de demande
04735/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Suisse Loisirs ((fig.))
Déposée
6 oct. 1978
Enregistrée
1 déc. 1978
Publiée
17 janv. 1979
Radiée
11 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Journaux et périodiques, livres, photographies, clichés, disques, bandes enregistrées, cassettes enregistrées; tous ces produits d'origine suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2009

  2. 21 oct. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    France Loisirs, (Suisse) S.A., 5, rue de l'Ecole Supérieure, 1005 Lausanne → France Loisirs (Suisse) S.A., 8, chemin de Mongevon, 1023 Crissier

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  3. 21 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  4. 21 oct. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  5. 17 janv. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 17.01.1979

Parties

Titulaire

France Loisirs (Suisse) S.A.

8, chemin de Mongevon, 1023 Crissier

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.