Marque figurative
Marque suisse · 296724 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296724
- Numéro de demande
- 03444/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((demi-circles, cercles, lignes)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((demi-circles, cercles, lignes))
- Déposée
- 28 juil. 1978
- Enregistrée
- 6 déc. 1978
- Publiée
- 19 janv. 1979
- Radiée
- 26 févr. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Papier, carton, formules pour la comptabilité, registres, carnets à souches, fiches et dossiers pour le bureau; articles de reliure, photographies, insignes, cartes d'identité, matériel d'affichage, étiquettes; machines de bureau pour l'impression d'adresses et pour la confection de plaques d'impression.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 19 janv. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 19.01.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.