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Marque suisse · 296746 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296746
- Numéro de demande
- 04984/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- pa ((fig.))
- Déposée
- 16 oct. 1978
- Enregistrée
- 6 déc. 1978
- Publiée
- 22 janv. 1979
- Radiée
- 30 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 22 janv. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 22.01.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.