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Marque suisse · 296780 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296780
Numéro de demande
04903/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 1978
Enregistrée
11 déc. 1978
Publiée
23 janv. 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Renouvelle
173688
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Früchtekonserven und gedörrte Früchte, Gemüsekonserven und gedörrte Gemüse, Fleisch- und Fischkonserven und Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 5 sept. 1979

    Transféré

    Publié dans la FOSC No 207 du 05.09.1979

  3. 23 janv. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.