CA

Marque suisse · 296794 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296794
Numéro de demande
02005/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CA ((encadré, poinçon de maître 1601)) ((fig.))
Éléments verbaux
CA ((encadré, poinçon de maître 1601))
Déposée
6 avr. 1978
Enregistrée
11 déc. 1978
Publiée
23 janv. 1979
Radiée
20 nov. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits de bijouterie et d'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  2. 23 janv. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1979

Parties

Titulaire

Claude Haissly

1213 Onex

Mandataire

Bureau Fiduciaire Marcel Grimardias

17a, Rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.