MONOSIL

Marque suisse · 296837 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296837
Numéro de demande
04288/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 sept. 1978
Enregistrée
4 janv. 1979
Publiée
30 janv. 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Conservateur d'ensilage, mélange de sels favorisant la fermentation des ensilages et des produits conservés humides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 24 mars 1983

    Transféré

    Titulaire
    Sieda S.A., 608, route de Déridez, 2926 Boncourt → Moulins de Vicques Charmillot S.A., 2824 Vicques

    Publié dans la FOSC No 70 du 24.03.1983

  3. 30 janv. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 30.01.1979

Parties

Titulaire

Moulins de Vicques Charmillot SA

Moulins de Vicques Charmillot S.A.

2824 Vicques

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.