Marque figurative

Marque suisse · 296895 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296895
Numéro de demande
04920/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3415)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3415))
Déposée
7 sept. 1978
Enregistrée
5 janv. 1979
Publiée
5 févr. 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 6 nov. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rolf Müller, Hönggerstrasse 77, 8037 Zürich → Rolf Müller, Oberdorfstrasse 15, 8753 Mollis

    Publié dans la FOSC No 259 du 06.11.1986

  3. 5 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 05.02.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.