Marque figurative

Marque suisse · 296914 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296914
Numéro de demande
04970/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, fond noir, poinçon de maître 3418)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, fond noir, poinçon de maître 3418))
Déposée
25 oct. 1978
Enregistrée
5 janv. 1979
Publiée
7 févr. 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 18 févr. 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mary-Claude, Neuenschwander-Houriet, Bellevue 22, 2400 Le Locle → Mary-Claude, Neuenschwander-Houriet, Granges 9, 2615 Sonvilier

    Publié dans la FOSC No 39 du 18.02.1987

  3. 11 mars 1981

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mary-Claude Houriet, Erguël 2, 2610 St-Imier → Mary-Claude, Neuenschwander-Houriet, Bellevue 22, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 57 du 11.03.1981

  4. 7 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1979

Parties

Titulaire

Mary-Claude Neuenschwander-Houriet

2615 Sonvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.