Marque figurative

Marque suisse · 296919 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296919
Numéro de demande
03956/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((mosquée, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((mosquée, encerclé))
Déposée
1 nov. 1978
Enregistrée
5 janv. 1979
Publiée
7 févr. 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine

Machines à café express pour cafés, restaurants, hôtels et à usage domestique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 29 déc. 1984

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Machines à café express, <La San Marco> S.A., 161, avenue de Morges, 1004 Lausanne → Armellin S.A., Chemin de la Tuilière, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

  3. 7 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1979

Parties

Titulaire

Armellin S.A.

Chemin de la Tuilière, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.