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Marque suisse · 296941 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296941
Numéro de demande
04986/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
E ((fig.))
Déposée
16 oct. 1978
Enregistrée
8 janv. 1979
Publiée
9 févr. 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Renouvelle
172549
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Werkzeuge und Werkzeugmaschinen wie Präzisions-, Dreh- und Gewindeschneidmaschinen, halb- und vollautomatisch, Nachdrehbänke, Planfräsmaschinen, Stichfräsmaschinen, Durchmesserdreh- und Biseautiermaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 22 avr. 1993

    Partiellement radié

    LPS
    Uhren und Uhrenbestandteile, Instrumente, Apparate und Einrichtungen für Zeitmessung, Zeitkontrolle und Zeitregistrierung, Werkzeuge und Werkzeugmaschinen wie Präzisions-, Dreh- und Gewindeschneidmaschinen, halb- und vollautomatisch, Nachdrehbänke, Planfräsmaschinen, Stichfräsmaschinen, Durchmesserdreh- und Biseautiermaschinen. → Werkzeuge und Werkzeugmaschinen wie Präzisions-, Dreh- und Gewindeschneidmaschinen, halb- und vollautomatisch, Nachdrehbänke, Planfräsmaschinen, Stichfräsmaschinen, Durchmesserdreh- und Biseautiermaschinen.
    Classification internationale
    7-9,14 → 7-9,14

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  3. 22 avr. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 9 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 33 du 09.02.1979

Parties

Titulaire

Ebosa S.A. (Ebosa AG) (Ebosa Ltd.)

Kapellstrasse, 2540 Grenchen

Mandataire

SMH Société Suisse de Microélectronique et d'Horlogerie S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.