Marque figurative
Marque suisse · 296950 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296950
- Numéro de demande
- 02684/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Krone, Verzierungen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Krone, Verzierungen))
- Déposée
- 23 mai 1978
- Enregistrée
- 8 janv. 1979
- Publiée
- 9 févr. 1979
- Radiée
- 10 déc. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- <Die Marke wurde aufgrund glaubhaft gemachter Verkehrsgeltung erneuert.>
- Renouvelle
- 171254
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Tee.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999
- 9 févr. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 33 du 09.02.1979
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.