Marque figurative

Marque suisse · 296950 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296950
Numéro de demande
02684/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Krone, Verzierungen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Krone, Verzierungen))
Déposée
23 mai 1978
Enregistrée
8 janv. 1979
Publiée
9 févr. 1979
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
<Die Marke wurde aufgrund glaubhaft gemachter Verkehrsgeltung erneuert.>
Renouvelle
171254
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Tee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 9 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 33 du 09.02.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.