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Marque suisse · 297111 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297111
Numéro de demande
05399/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 nov. 1978
Enregistrée
18 janv. 1979
Publiée
23 févr. 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
<La marque a été enregistrée sur la base de pièces rendant vraisemblable qu'elle s'est imposée dans le commerce.>
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Tapis et revêtements de sol

Revêtement de sols industriels à base de résines polyester et de charges de sables minéraux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 23 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1979

Parties

Titulaire

Charles Morel-Belaz

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.