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Marque suisse · 297114 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297114
Numéro de demande
05510/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mai 1978
Enregistrée
18 janv. 1979
Publiée
23 févr. 1979
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Hans-Jörg Gilomen, Uhrenfabrik <Onsa>, Lengnau près Bienne Dépôt de la marque renouvelée: 09.11.1978
Renouvelle
170328
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 5 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Uhrenfabrik Onsa AG, (Fabrique de Montres Onsa S.A.), (Onsa Watch Factory Ltd.), Fabrikstrasse 7, 2543 Lengnau près Bienne → Onsa & Archipel Watch,, Domenico Granito, Solothurnstrasse 34, 2543 Lengnau près Bienne
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 23 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.