S

Marque suisse · 297147 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297147
Numéro de demande
05477/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((eingerahmt, Bild, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((eingerahmt, Bild, schwarzer Hintergrund))
Déposée
24 juin 1978
Enregistrée
18 janv. 1979
Publiée
1 mars 1979
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.11.1978
Renouvelle
170956
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Werkzeugmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 8 nov. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Wilhelm Springmann, 110-112, route des Falaises, 2000 Neuenburg → Springmann SA, 110, route des Falaises, 2008 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1990

  3. 1 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 01.03.1979

Parties

Titulaire

Springmann SA

110, route des Falaises, 2008 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.