MAGISTRAL

Marque suisse · 297198 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297198
Numéro de demande
04383/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 sept. 1978
Enregistrée
26 janv. 1979
Publiée
5 mars 1979
Radiée
27 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
<La marque a été renouvelée sur la base de pièces rendant vraisemblable qu'elle s'est imposée dans le commerce.>
Renouvelle
172284
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ressorts de barillets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2009

  2. 8 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Générale Ressorts S.A., 4, chemin du Seeland, 2503 Bienne → Générale Ressorts SA, Chemin du Seeland 4, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  3. 21 août 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  4. 5 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1979

Parties

Titulaire

Générale Ressorts SA

Chemin du Seeland 4, 2501 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.