Marque figurative

Marque suisse · 297341 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297341
Numéro de demande
03608/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((homme stylisé, couronne)) ((fig.))
Éléments verbaux
((homme stylisé, couronne))
Déposée
11 juil. 1978
Enregistrée
5 févr. 1979
Publiée
16 mars 1979
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Articles de confection, notamment chemises et blouses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 16 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 16.03.1979

Parties

Titulaire

Valerio Della Spina S.A.

6833 Vacallo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.