BM
Marque suisse · 297356 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297356
- Numéro de demande
- 04744/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BM ((fig.))
- Déposée
- 11 oct. 1978
- Enregistrée
- 5 févr. 1979
- Publiée
- 16 mars 1979
- Radiée
- 30 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- or.
- Source
- Swissreg
Produits et services
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Savons, articles de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; produits et aliments diététiques; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières, articles de joaillerie, pierres précieuses et articles d'horlogerie, articles de bijouterie en faux; articles de papeterie, stylos; journaux et périodiques; peaux, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, ceintures, gants; parapluies et ombrelles; meubles, glaces et cadres, miroirs d'ameublement et de toilette, peignes et éponges, brosses; fils; tissus, couvertures de lits et de tables; vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles; articles en dentelle et brodés, boutons, épingles et aiguilles, crochets et oeillets; tapis, tentures; jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 18 déc. 1979
Partiellement radié
- LPS
- Savons, articles de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; produits et aliments diététiques; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières, articles de joaillerie, pierres précieuses et articles d'horlogerie, articles de bijouterie en faux; articles de papeterie, stylos; journaux et périodiques; peaux, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, ceintures, gants; parapluies et ombrelles; meubles, glaces et cadres, miroirs d'ameublement et de toilette, peignes et éponges, brosses; fils; tissus, couvertures de lits et de tables; vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles; articles en dentelle et brodés, boutons, épingles et aiguilles, crochets et oeillets; tapis, tentures; jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport; tabacs, articles pour fumeurs, allumettes, briquets. → Savons, articles de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; produits et aliments diététiques; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières, articles de joaillerie, pierres précieuses et articles d'horlogerie, articles de bijouterie en faux; articles de papeterie, stylos; journaux et périodiques; peaux, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, ceintures, gants; parapluies et ombrelles; meubles, glaces et cadres, miroirs d'ameublement et de toilette, peignes et éponges, brosses; fils; tissus, couvertures de lits et de tables; vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles; articles en dentelle et brodés, boutons, épingles et aiguilles, crochets et oeillets; tapis, tentures; jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport.
- Classification internationale
- 3,5-6,14,16,18,20-21,23-28,34 → 3,5-6,14,16,18,20-21,23-28,34
Publié dans la FOSC No 296 du 18.12.1979
- 16 mars 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 63 du 16.03.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.