SC (Verantwortlichkeitsmarke 3433)

Marque suisse · 297372 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297372
Numéro de demande
05357/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SC (Verantwortlichkeitsmarke 3433) ((fig.))
Déposée
5 sept. 1978
Enregistrée
12 févr. 1979
Publiée
19 mars 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck- und Edelmetallwaren; mit Edelmetall besetzte Ziergegenstände aus Kristall für Dekorationszwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 19 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 19.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.