Marque figurative

Marque suisse · 297380 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297380
Numéro de demande
03402/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((bande, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((bande, encadré, fond noir))
Déposée
17 juil. 1978
Enregistrée
12 févr. 1979
Publiée
19 mars 1979
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules

Machines-outils et machines pour l'entretien et le remplacement des pièces détachées de véhicules, grands instruments pour l'agriculture, moteurs, accouplements et courroies de transmission, couveuses, pompes à incendie, appareils extincteurs, véhicules, appareils de locomotion par terre, y compris les appareils de locomotion destinés à l'industrie, pièces détachées de tous les produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 24 oct. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Iveco Industrial Vehicles, Corporation B.V., Van Heenvlietlaan 200, Amsterdam, Pays-Bas → Iveco N.V., Van Heenvlietlaan 200, Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990

  3. 19 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 19.03.1979

Parties

Titulaire

Iveco N.V.

Van Heenvlietlaan 200, Amsterdam, NL

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.